Délibérations du conseil municipal 2006-2008 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Liste des présents et absents à la séance du 8 février 2006
1 vue
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/1
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Archives municipales
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Communication du maire sur la politique de développement durable et le plan d'action Agenda 21
$6 vues - Communication du maire sur la politique de développement durable et le plan d\'action Agenda 21 (ouvre la visionneuse)$
6 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/2
Sujet : développement durable
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2006-1 Budgets primitifs 2006
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/3
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2006-2 Subventions 2006 aux associations et organismes
16 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/4
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2006-3 Ouvertures de nouvelles autorisations de programmes et modifications
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/5
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2006-4 Fiscalité directe locale – taux 2006
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/6
Sujet : fiscalité
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Archives municipales
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2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008
$13 vues - 2006-5 Agenda 21 – plan d\'action 2006-2008 (ouvre la visionneuse)$
13 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/7
Sujet : développement durable
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Archives municipales
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2006-7 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 1 et 2 – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Perrault
$5 vues - 2006-7 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 1 et 2 – avenant n° 2 au marché de travaux avec l\'entreprise Perrault (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/8
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
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2006-8 Renouvellement urbain Rive Droite – appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre des VRD
$3 vues - 2006-8 Renouvellement urbain Rive Droite – appel d\'offres pour la maîtrise d\'œuvre des VRD (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/9
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
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Archives municipales
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2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert
$4 vues - 2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/10
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement
$2 vues - 2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l\'espace vert de l\'Étang – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/11
Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/12
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-12 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/13
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-13 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/14
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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Archives municipales
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2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-14 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/15
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-15 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/16
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local
$3 vues - 2006-16 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/17
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU
$27 vues - 2006-17 Charte d\'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/18
Sujet : insertion professionnelle
Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine
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2006-18 Charte d'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
$6 vues - 2006-18 Charte d\'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l\'Insertion et l\'Emploi (PLIE) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/19
Sujet : insertion professionnelle / politique de la ville
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2006-19 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert
$7 vues - 2006-19 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$
7 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/20
Sujet : commande publique
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2006-20 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution de marchés de travaux
$2 vues - 2006-20 Création d\'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution de marchés de travaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/21
Sujet : police judiciaire / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
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2006-21 Lotissement « Le Carré Pâtissier » – mise à disposition d'un terrain pour le projet de voirie
$4 vues - 2006-21 Lotissement « Le Carré Pâtissier » – mise à disposition d\'un terrain pour le projet de voirie (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/22
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Carré-Pâtissier
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2006-22 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – projet – consultation des entreprises
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/23
Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2006-23 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert – demandes de subventions
$2 vues - 2006-23 Bâtiments scolaires programme d\'investissement 2006 – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/24
Sujet : établissement d'enseignement
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2006-24 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 2e partie – travaux d'amélioration de restructuration – demandes de subventions
$2 vues - 2006-24 Bâtiments scolaires programme d\'investissement 2006 – 2e partie – travaux d\'amélioration de restructuration – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/25
Sujet : établissement d'enseignement
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2006-25 Bourses communales 2006
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/26
Sujet : oeuvres scolaires
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2006-26 Quartier Sainte-Geneviève – mail commercial – fourniture et pose d'une borne d'accès escamotable automatique
$2 vues - 2006-26 Quartier Sainte-Geneviève – mail commercial – fourniture et pose d\'une borne d\'accès escamotable automatique (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/27
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
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2006-27 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier-Laroche – demande de subventions – modification
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/28
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
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2006-28 Théâtre municipal – choix du mode de gestion
14 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/29
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
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2006-29 Théâtre municipal – constitution de la commission d'ouverture des plis
$2 vues - 2006-29 Théâtre municipal – constitution de la commission d\'ouverture des plis (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/30
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
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2006-30 Exposition temporaire Rétif de la Bretonne « Je suis né auteur pour ainsi dire » – demande de subventions
3 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/31
Sujet : manifestation culturelle
Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806)
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2006-31 Année Rétif de la Bretonne – soutien à la réalisation d'une œuvre de fiction
$2 vues - 2006-31 Année Rétif de la Bretonne – soutien à la réalisation d\'une œuvre de fiction (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/32
Sujet : manifestation culturelle
Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806)
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2006-32 Donation Émilie Desjeux – acceptation par la ville
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/33
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Personne : Desjeux, Émilie (1861-1957)
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2006-33 Emploi d'animateur du Patrimoine – modification du grade de référence
$2 vues - 2006-33 Emploi d\'animateur du Patrimoine – modification du grade de référence (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/34
Sujet : personnel
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2006-34 Fournitures bâtiments 2006-2008 – lot 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – attribution du marché fractionné à bons de commande
$2 vues - 2006-34 Fournitures bâtiments 2006-2008 – lot 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – attribution du marché fractionné à bons de commande (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/35
Sujet : propriété publique / commande publique
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2006-35 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour les années 2006/2007 – attribution du marché fractionné à bons de commande
$2 vues - 2006-35 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour les années 2006/2007 – attribution du marché fractionné à bons de commande (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/36
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
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2006-36 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2006 – appel d'offres ouvert – attribution du marché fractionné à bons de commande
$2 vues - 2006-36 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2006 – appel d\'offres ouvert – attribution du marché fractionné à bons de commande (ouvre la visionneuse)$
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/37
Sujet : matière première / commande publique
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2006-37 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/38
Sujet : commande publique
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2006-38 Actes de gestion courante
4 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/39
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2006-39 Vœu du groupe Vert – nomination d'Ingrid Betancourt citoyenne d'honneur de la ville d'Auxerre
$2 vues - 2006-39 Vœu du groupe Vert – nomination d\'Ingrid Betancourt citoyenne d\'honneur de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/40
Sujet : commémoration / conseil municipal
Personne : Betancourt, Ingrid (1961-.…)
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Ordre du jour de la séance du 8 février 2006
3 vues
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/41
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Feuille d’émargement de la séance du 8 février 2006
1 vue
Date : 8 février 2006
Cote : 535 W 4/42
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Archives municipales
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Liste des présents et absents à la séance du 16 mars 2006
1 vue
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/43
Lieu de conservation :
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Déclaration du conseil municipal au sujet de l'évolution de la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle et ses conséquences
$1 vue - Déclaration du conseil municipal au sujet de l\'évolution de la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle et ses conséquences (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/44
Sujet : entreprise en difficulté
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Archives municipales
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2006-40 Programme d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – deuxième tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
$8 vues - 2006-40 Programme d\'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – deuxième tranche du contrat d\'agglomération 2005 à 2009 avec l\'Agence de l\'Eau Seine-Normandie (ouvre la visionneuse)$
8 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/45
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
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2006-41 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel
$4 vues - 2006-41 Agenda 21 – soutien de la ville à l\'utilisation de l\'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l\'habitat individuel (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/46
Sujet : développement durable
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2006-42 Agenda 21 – adhésion de la ville au Comité 21
4 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/47
Sujet : développement durable
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2006-43 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Eurovia et Bertrand
3 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/48
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
Lieu de conservation :
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2006-44 Quartier Saint-Siméon – allée de la Colémine – lot espace verts – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier
3 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/49
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-45 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l'Office auxerrois de l'habitat (OAH)
$6 vues - 2006-45 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l\'Office auxerrois de l\'habitat (OAH) (ouvre la visionneuse)$
6 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/50
Sujet : propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2006-46 Renouvellement urbain Rive Droite – restructuration de la maison de quartier, du centre de loisirs, du centre social et relogement des services associatifs
4 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/51
Sujet : association / politique de la ville / opération d'urbanisme / centre de loisirs / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre de loisirs Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre social Rive-droite
Lieu de conservation :
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2006-47 Déclassement des bâtiments communaux d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance
$2 vues - 2006-47 Déclassement des bâtiments communaux d\'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/52
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Courbet
Lieu de conservation :
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2006-48 Programme voirie 2006 – approbation du projet – demandes de subventions
3 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/53
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Pierre-Larousse
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-49 Rue Pierre Larousse – projet de réaménagement
3 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/54
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-50 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser les installations d'un centre d'impression par la SCOP « L'Yonne Républicaine » allée des Bourdillats – avis du conseil municipal
$9 vues - 2006-50 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d\'autoriser les installations d\'un centre d\'impression par la SCOP « L\'Yonne Républicaine » allée des Bourdillats – avis du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
9 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/55
Sujet : installation classée
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats
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2006-51 Fonds d'intervention de proximité (FIP) – demande de subventions auprès du Conseil Régional de Bourgogne
$2 vues - 2006-51 Fonds d\'intervention de proximité (FIP) – demande de subventions auprès du Conseil Régional de Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/56
Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
Organisme : Bourgogne. Conseil régional
Lieu de conservation :
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2006-52 Attribution de subventions exceptionnelles
2 vues
Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/57
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2006-53 Stade Nautique Arbre Sec – réparation de désordres – programme
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/58
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
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2006-54 Bar restaurant de l'Arbre Sec – exploitation commerciale
$3 vues - 2006-54 Bar restaurant de l\'Arbre Sec – exploitation commerciale (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/59
Sujet : commerce alimentaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
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2006-55 Zone d'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d'un terrain
$2 vues - 2006-55 Zone d\'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/60
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2006-56 Dénomination de la route départementale n° 31 entre Auxerre et Perrigny (avenue de Perrigny)
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/61
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Perrigny
Lieu de conservation :
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2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l'indemnité de conseil
$2 vues - 2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l\'indemnité de conseil (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/62
Sujet : personnel
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2006-58 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – liquidation amiable
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/63
Sujet : association / centre de loisirs / finances locales
Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
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2006-59 Achats de végétaux – appel d'offres ouvert – attribution des marchés
$5 vues - 2006-59 Achats de végétaux – appel d\'offres ouvert – attribution des marchés (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/64
Sujet : commande publique / horticulture
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2006-60 Actes de gestion courante
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/65
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2006-61 Motion présentée par le conseil municipal relative à la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/66
Sujet : entreprise en difficulté
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Ordre du jour
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/67
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Feuille d’émargements
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Date : 16 mars 2006
Cote : 535 W 4/68
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Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2006
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/69
Lieu de conservation :
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2006-62 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux
$3 vues - 2006-62 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d\'offres ouvert – attribution des marchés de travaux (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/70
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
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2006-63 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)
$2 vues - 2006-63 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d\'offres ouvert – attribution du marché pour l\'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/71
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
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2006-64 Maison des randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire pour les années
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/72
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
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2006-65 Jardins familiaux des Cassoirs – fonctionnement du site – mise à disposition de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs – désignation des représentants de la ville
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/73
Sujet : association / jardin familial
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
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2006-66 IUT – 3e département – décompte définitif des travaux de construction
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/74
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
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2006-67 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux
$2 vues - 2006-67 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – appel d\'offres ouvert – attribution des marchés de travaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/75
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
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2006-68 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2006-68 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/76
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
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2006-69 École élémentaire Rive Droite – ouverture d'une classe
$2 vues - 2006-69 École élémentaire Rive Droite – ouverture d\'une classe (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/77
Sujet : carte scolaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....)
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2006-70 Droits de place – demandes d'exonérations exceptionnelles pour 2006
$2 vues - 2006-70 Droits de place – demandes d\'exonérations exceptionnelles pour 2006 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/78
Sujet : impôts locaux
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2006-71 Attribution de subventions exceptionnelles
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/79
Sujet : finances locales
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2006-72 Construction d'un hangar à sel – marché complémentaire au marché de travaux avec l'entreprise Gebat
$2 vues - 2006-72 Construction d\'un hangar à sel – marché complémentaire au marché de travaux avec l\'entreprise Gebat (ouvre la visionneuse)$
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/80
Sujet : propriété publique / commande publique
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2006-73 Recrutement 2006 – personnel saisonnier
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/81
Sujet : personnel
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2006-74 Personnel municipal – astreintes – modification
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/82
Sujet : personnel
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2006-75 Dénomination de voie et espace publics à Auxerre et Vaux (square Marcel Ferry à Vaux, allée Saint-Amarin, square de Redditch)
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/83
Sujet : espace vert / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Saint-Amarin / Auxerre (Yonne, France) -- Square de Redditch / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry
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2006-76 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/84
Sujet : commande publique
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2006-77 Actes de gestion courante
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/85
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Ordre du jour de la séance du 13 avril 2006
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/86
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Feuille d’émargements
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Date : 13 avril 2006
Cote : 535 W 4/87
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Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/88
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2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant l'appropriation des terrains
$7 vues - 2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à la déclaration d\'utilité publique et parcellaire concernant l\'appropriation des terrains (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/89
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d'habitation pour la réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention
$4 vues - 2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d\'habitation pour la réalisation de l\'équipement public de proximité – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/90
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
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2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – demande de subventions
$3 vues - 2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l\'espace vert central – demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/91
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-81 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenants n° 2 aux lots 2 et 4 avec les entreprises Eurovia et Lefèvre Régnier
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/92
Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-82 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – maîtrise d'œuvre pour la requalification du parc central – appel d'offres ouvert
$3 vues - 2006-82 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – maîtrise d\'œuvre pour la requalification du parc central – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/93
Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
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2006-83 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – protection des orgues – études complémentaires – études architecturales et techniques
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/94
Sujet : édifice cultuel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
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2006-84 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – lot n° 10 revêtement de sols sportifs – attribution du marché
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/95
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
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2006-85 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia
$2 vues - 2006-85 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l\'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Eurovia (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/96
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
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2006-86 Déviation Sud d'Auxerre – études – objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation
$3 vues - 2006-86 Déviation Sud d\'Auxerre – études – objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/97
Sujet : réseau routier
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
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2006-87 Convention Bourgogne Propre – intégration paysagère des points d'apport volontaire de déchets ménagers – mise à disposition d'emprises de terrains
$4 vues - 2006-87 Convention Bourgogne Propre – intégration paysagère des points d\'apport volontaire de déchets ménagers – mise à disposition d\'emprises de terrains (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/98
Sujet : traitement des déchets
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2006-88 Blanchisserie inter hospitalière, société Blackmer et société Fruehauf – autorisations et conventions de déversements des eaux résiduaires industrielles
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/99
Sujet : entreprise / traitement des eaux usées
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Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/100
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2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : annexe.
$61 vues - 2006-89 Travaux d\'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : annexe. (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 4/101
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne
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2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : délibération.
$2 vues - 2006-89 Travaux d\'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : délibération. (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/1
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne
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2006-90 Budget principal 2006 – décision modificative n° 1
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/2
Sujet : finances locales
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2006-91 Service des navettes du centre ville – financement – convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre
$5 vues - 2006-91 Service des navettes du centre ville – financement – convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/3
Sujet : transport en commun / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
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2006-92 Attribution de subventions exceptionnelles
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/4
Sujet : finances locales
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2006-93 Demande de subvention exceptionnelle pour des travaux de façade sur un immeuble situé 5 place Robillard
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/5
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Robillard
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2006-94 Stade Nautique de l'Arbre Sec – dixième anniversaire – demande de subventions
$2 vues - 2006-94 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – dixième anniversaire – demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/6
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
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2006-95 Contrat de ville – 1re programmation et plan de financement pour l'année 2006
$5 vues - 2006-95 Contrat de ville – 1re programmation et plan de financement pour l\'année 2006 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/7
Sujet : politique de la ville
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2006-96 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert – attribution du marché
$8 vues - 2006-96 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d\'offres ouvert – attribution du marché (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/8
Sujet : propriété publique / commande publique
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2006-97 Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – poursuite de l'activité avec la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne
$10 vues - 2006-97 Relais d\'Assistantes Maternelles Dauphin – poursuite de l\'activité avec la Mutualité Française Côte-d\'Or–Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/9
Sujet : assistante maternelle
Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre)
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2006-98 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/10
Sujet : personnel
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2006-99 Programme d'acquisitions 2006 – véhicules et engins – appel d'offres ouvert
$3 vues - 2006-99 Programme d\'acquisitions 2006 – véhicules et engins – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/11
Sujet : véhicule automobile / commande publique
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2006-100 Quartier des Piedalloues – dénomination des allées proches de la Résidence de l'Esplanade
$2 vues - 2006-100 Quartier des Piedalloues – dénomination des allées proches de la Résidence de l\'Esplanade (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/12
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
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2006-101 Actes de gestion courante
4 vues
Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/13
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2006-102 Agenda 21 – exposition développement durable – demande de subvention
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/14
Sujet : développement durable
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2006-103 Vœu du groupe communiste sur la situation de Géraude Yamdjeu A Zom
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/15
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Ordre du jour de la séance du 31 mai 2006
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/16
Lieu de conservation :
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Feuille d’émargements
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Date : 31 mai 2006
Cote : 535 W 5/17
Lieu de conservation :
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Liste des présents et absents à la séance du 29 juin 2006
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/18
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-104 Budget principal – compte administratif 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/19
Sujet : finances locales
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2006-105 Budget assainissement – compte administratif 2005
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/20
Sujet : finances locales
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2006-106 Budget crématorium – compte administratif 2005
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/21
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
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2006-107 Budget parking du Pont – compte administratif 2005
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/22
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
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2006-108 Comptes de gestion 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/23
Sujet : finances locales
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2006-109 Budget principal – affectation des résultats 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/24
Sujet : finances locales
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2006-110 Budget assainissement – affectation des résultats 2005
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/25
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2006-111 Budget crématorium – affectation des résultats 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/26
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2006-112 Budget parking du Pont – affectation des résultats 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/27
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
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2006-113 Budget principal 2006 – décision modificative n° 2
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/28
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2006-114 Budget 2006 – attribution de subventions exceptionnelles
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/29
Sujet : finances locales
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2006-115 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – reprise de l'activité – reversement de subvention de fonctionnement 2005
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/30
Sujet : association / centre de loisirs / finances locales
Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
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2006-116 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – choix du mode de gestion
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/31
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
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2006-117 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – constitution de la commission d'ouverture des plis
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/32
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
Lieu de conservation :
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2006-118 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/33
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
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2006-119 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marchés de définition – attribution
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/34
Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2006-120 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – Lot n° 5 Espaces verts – avenant n° 4 avec l'entreprise Chartrel
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/35
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
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2006-121 Aménagement de la coulée verte – convention d'entretien avec le Conseil général
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/36
Sujet : liaison douce
Organisme : Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
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2006-122 Adoption du règlement local sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/37
Sujet : publicité
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2006-123 Contrat de ville 2006 – 2e programmation
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/38
Sujet : politique de la ville
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2006-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération d'amélioration de 194 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – emprunt de 44 906 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-124 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération d\'amélioration de 194 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – emprunt de 44 906 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/39
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
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2006-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-125 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction d\'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/40
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-126 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction d\'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/41
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
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2006-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 511 500 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/42
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
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2006-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 117 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/43
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 026 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/44
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-130 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 327 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/45
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-131 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/46
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-132 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 3 172 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/47
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-133 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/48
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2006-134 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 467 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-134 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction d\'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 467 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/49
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
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